Téléchargements
Vous pouvez télécharger ici des documents complémentaires du Recensement des Equipements Sportifs.
Nomenclature des équipements sportifs, espaces et sites pratique
Liste des types d’équipements sportifs, espaces et sites de pratiques, regroupés par famille, recensés dans le RES. ici.

CERFA_N°13436-02 : Déclaration d'équipement sportif
Voici le formulaire CERFA n°13436*02 de déclaration d’un équipement sportif. cerfa_13436

Il doit être renseigné pour les créations, les suppressions d’équipements sportifs, les changements d’affectation, les cessions et les modifications substantielles apportées aux équipements sportifs (structure principale/enveloppe, sol, éclairage, isolation /chauffage, acoustique, vestiaires, douches, tribunes). .