| Vous pouvez télécharger ici des documents complémentaires du Recensement des Equipements Sportifs. |
| Nomenclature des équipements sportifs, espaces et sites pratique |
Liste des types d’équipements sportifs, espaces et sites de pratiques, regroupés par famille, recensés dans le RES.
ici.
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| CERFA_N°13436-02 : Déclaration d'équipement sportif |
Voici le formulaire CERFA n°13436*02 de déclaration d’un équipement sportif.
cerfa_13436
Il doit être renseigné pour les créations, les suppressions d’équipements sportifs, les changements d’affectation, les cessions et les modifications substantielles apportées aux équipements sportifs (structure principale/enveloppe, sol, éclairage, isolation /chauffage, acoustique, vestiaires, douches, tribunes).
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